La répétition d'infractions eBook

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Bertrand de Lamy Il y a des sujets de thèse dont l apparente simplicité dissimule une très grande complexité. Tel est le cas de " la répétition d infractions ". La répétition d infractions ? Mais c est la récidive, le concours réel d infractions ainsi que la réitération d infractions dira le pénaliste. En réalité, il s agit seulement là des figures de la répétition d infractions qui, en elle-même, n existe pas en droit pénal positif. Dit autrement, les différents mécanismes cités obéissent à des conditions et à des régimes divers alors qu ils correspondent à la même réalité de la répétition d infractions. Il n existe donc dans le droit positif que des formes de la répétition d infractions, faites de règles complexes, et non une notion unitaire dotée d un régime cohérent [ ]. Le plan de la thèse est du classicisme formel permettant les audaces intellectuelles : puisque la répétition d infractions n existe pas dans le Code pénal, ou seulement à partir d hypothèses diverses, il convenait d en proposer une théorie. Il faut ici mesurer l ambition du travail entrepris : combler un vide doctrinal en proposant un véritable système lisible et opérationnel. La thèse intéressera donc aussi bien le chercheur que le législateur en quête de simplification et d harmonisation du Droit car l ouvrage ne se contente pas de rendre compte des incohérences législatives, il a une importante dimension prospective [ ]. La réalisation est d un grand équilibre par l appréhension d ensemble d un thème complexe et l analyse technique précise de points délicats. Mlle Letouzey maîtrise la théorie de l infraction comme les arcanes du droit des peines, connaît les subtilités de la procédure pénale comme les nuances du droit pénal spécial. Ces connaissances sont mises au service d une approche personnelle puisque l auteur convainc de la possibilité de proposer une notion unitaire de la répétition d infractions assortie d un régime cohérent et réaliste [ ].
INFORMATION

AUTEUR: Elise Letouzey

NOM DE FICHIER: La répétition d'infractions.pdf

DATE DE PUBLICATION: 2016-Jul-27

TAILLE DU FICHIER: 3,99 MB

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