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Abordé en master, le droit pénal spécial se propose d'envisager de manière analytique chaque infraction en précisant pour chacune d'elles, les éléments constitutifs, les peines applicables et éventuellement les particularités procédurales de la répression.
INFORMATION

AUTEUR: Sylvain Jacopin

NOM DE FICHIER: Droit pénal spécial.pdf

DATE DE PUBLICATION: 2010-Jan-27

TAILLE DU FICHIER: 7,39 MB

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Droit pénal — Wikipédia

En savoir plus - Un acte d'emploi ou d'administration : l'article 221-5 du nouveau code pénal, exige que soit caractérisé un acte d'emploi ou d'administration. La généralité de ces termes permet d'appréhender tous les procédés imaginables d'emploi ou d'administration. Il pourra par exemple s'agir d'ingestion, d'inhalation, d'injection, ou encore de radiation.

Cas pratique corrigé en droit pénal spécial : l'homicide ...

Ensuite, Droit pénal spécial : les infractions du code pénal Puis, pénal des affaires (Escroquerie) Aussi, Droit pénal fiscal (Escroquerie) Également, Droit pénal de l'urbanisme (Escroquerie) De même, Le droit pénal douanier. Et aussi, Droit pénal de la presse. Et ensuite, pénal des nuisances Et plus, pénal routier infractions Après, Droit pénal du travail Davantage encore ...

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