Traité de droit civil - Tome 2, Les biens, droits réels principaux eBook

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L'ouvrage expose, d'une façon aussi complète que possible, la matière des droits réels principaux sur les meubles et sur les immeubles. Après une étude de leur structure générale à travers la possession, la théorie de la propriété (caractères, évolution, modes d'acquisition, indivision, etc.) et les droits sur la chose d'autrui (usufruit), sont abordés plus particulièrement les droits mobiliers (notamment l'étude de la règle essentielle "en fait de meubles, la possession vaut titre") et les multiples problèmes posés par les droits immobiliers (propriété immobilière et droits sur l'immeuble d'autrui tels que les servitudes notamment). Inspiré, comme tous les ouvrages de la collection, essentiellement par les impératifs de la pédagogie, ce tome 2 s'adresse à tous ceux qui veulent s'initier à la matière complexe et technique du droit des biens. Il constitue aussi, par l'importance de certains de ses développements, le point de départ de recherches approfondies.
INFORMATION

AUTEUR: Christian Larroumet

NOM DE FICHIER: Traité de droit civil - Tome 2, Les biens, droits réels principaux.pdf

DATE DE PUBLICATION: 2018-Nov-15

TAILLE DU FICHIER: 9,42 MB

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Traité de droit civil. Tome 2, Les biens, droits réels ...

Le droit réel n'est pas opposable au droit irréel, certain néanmoins distingue les droits personnels des droits réels.. Droit réel : définition. Un droit réel est un droit qui porte sur un bien. Le droit réel est un rapport juridique entre un individu qui est le titulaire du droit et un objet qui est la chose sur laquelle porte le droit.

Les bases du droit civil - Tome II. Droit des biens ...

L'objet du rapport est un transfert de propriété d'un bien. Les droits réels portent sur des choses corporelles, il n'y a pas de droit réel sans objet. Le pouvoir le plus complet, en matière de droit réels, est contenu dans le droit de propriété, tel que l'article 544 du Code civil. I. Les droits réels principaux.

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