Métamorphoses de la subrogation eBook

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Bien connu des civilistes et des spécialistes de l'assurance, le mécanisme de la subrogation se déploie au-delà des hypothèses prévues aux articles 1249 à 1252 du Code civil. Le présent ouvrage se focalise sur certains sujets particuliers tels que la subrogation personnelle et réelle en matière notariale et le fondement du recours contributoire. L'objectif est de proposer aux praticiens une analyse de la subrogation, tant légale que conventionnelle, dans des domaines peu explorés. L'ouvrage contient en outre une étude transversale des recours des tiers payeurs afin de mettre en lumière les similitudes et distorsions que présentent les différents mécanismes. Enfin, il propose une réflexion sur l'avenir de la subrogation en s'appuyant sur les réformes récentes des Codes civils belge et français.
INFORMATION

AUTEUR: Florence George

NOM DE FICHIER: Métamorphoses de la subrogation.pdf

DATE DE PUBLICATION: 2018-May-29

TAILLE DU FICHIER: 3,44 MB

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La subrogation : Actualités du droit belge | DROIT DES AFFAIRES

Subrogation - la définition du mot subrogation : Source Académie Française, Emile Littré Quelques citations et utilisation du mot subrogation dans la littérature et les publications journalistiques : N°1 - Subrogation, repris par *Sans mention d'auteur au sein de son ouvrage «Code civil des Français».

Les Métamorphoses (Ovide, Nisard) - Wikisource

La subrogation personnelle consiste dans la substitution d'un créancier par un autre, dans le cadre d'un rapport d'obligation. Elle se distingue de la subrogation réelle, qui implique la substitution d'un bien à un autre. Ainsi, lorsqu'une personne paye la dette d'un tiers, le débiteur, elle pourra exercer un...

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